Mentions légales
Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des utilisateurs du site [Nom du site].
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Capital dorée
Statut juridique : [SAS / SARL / Micro-entreprise / etc.]
Capital social : [montant si applicable]
Siège social : [adresse complète]
Numéro SIRET : [numéro]
Numéro TVA intracommunautaire : [numéro si applicable]
Email : nostock7560@gmail.com
Téléphone : [numéro]
Directeur de la publication : [Nom du responsable]
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
shopify
Adresse : [adresse de l’hébergeur]
Téléphone : [numéro]
Site web : [Nom de l’hébergeur]
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site Capitaldoree(textes, images, logos, vidéos, graphismes, icônes, etc.) est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
4. Données personnelles
Les informations collectées via le site sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale avec les utilisateurs.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez :
- d’un droit d’accès,
- de rectification,
- de suppression,
- et d’opposition concernant vos données personnelles.
Pour exercer ces droits, contactez-nous à :
5. Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience.
L’utilisateur peut modifier ses préférences de cookies via les paramètres de son navigateur.
6. Responsabilité
L’éditeur du site ne pourra être tenu responsable :
- des interruptions du site,
- des erreurs techniques,
- ou de tout dommage résultant de l’utilisation du site internet.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.